Textes réglementaires et rapports officiels

Compilation des lois, décrets, arrêtés, circulaires publiés pour la mise en oeuvre de la réforme des rythmes scolaires.

Dossier comprenant également des guides ministériels et rapports d'évaluation par les partenaires institutionnels.

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jeudi 23 août 2018, 13:38

  Modification de définitions et de règles applicables aux centres de loisirs
  Décret
- 2018-647 du 23 juillet 2018
  Accueil de loisirs sans hébergement
  En savoir plus : Plus

 


vendredi 3 août 2018, 08:30

  Plan mercredi - dossier de présentation
  Guide
- Plan Mercredi - 19 juin 2018
  Réforme des rythmes scolaires
Financement et gestion des TAP
Accueil de loisirs sans hébergement
  En savoir plus : Plus

 


mardi 10 avril 2018, 18:25

  diverses dispositions statutaires relatives aux agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles
  Décret
- n°2018-152 du 1er mars 2018
  Réforme des rythmes scolaires
  En savoir plus : Plus

 


mercredi 20 décembre 2017, 10:54

  Les accueils collectifs de mineurs - instructions en Maine-et-Loire
  Circulaire
- Instructions ACM 2017-2018
 
  En savoir plus : Plus

 


vendredi 24 novembre 2017, 13:05

  Nouveaux rythmes scolaires dans l'enseignement catholique
  Rapport
- enquête de 2015
  Réforme des rythmes scolaires
  En savoir plus : Plus

 


vendredi 24 novembre 2017, 11:26

  Nouvelle politique éducative en Maine-et-Loire
  Rapport
- Enquête Maine-et-Loire Sept 2017
  Réforme des rythmes scolaires
  En savoir plus : Plus

 


vendredi 24 novembre 2017, 10:59

  sur les nouvelles organisations du temps scolaire
  Rapport
- Enquête 2017 de l'AMF
  Réforme des rythmes scolaires
  En savoir plus : Plus

 


lundi 9 octobre 2017, 10:27

  FAQ relative à l'application du décret n°2017-1108, du 27 juin 2017
  Guide
- FAQ retour à 4 jours - Septembre 2017
  Réforme des rythmes scolaires
Financement et gestion des TAP
Accueil de loisirs sans hébergement
  En savoir plus : Plus

 


mercredi 28 juin 2017, 15:12

  dérogations à l'organisation de la semaine scolaire dans les écoles maternelles et élémentaires publiques : introduction du retour à 4 jours
  Décret
- n° 2017-1108 du 27 juin 2017
  Réforme des rythmes scolaires
  En savoir plus : Plus

 


lundi 15 mai 2017, 11:50

  Evaluation nationale des PEdT - 2017
  Rapport
- Evaluation nationale des PEdT - Mars 2017
  Réforme des rythmes scolaires
  En savoir plus : Plus

 


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